Comment utiliser cette calculatrice
- Entrez votre prix de revient (cost basis). Le prix d'achat majoré des commissions et des éventuelles distributions réinvesties.
- Entrez le produit de la vente, net de frais de transaction.
- Indiquez si vous avez détenu l'actif pendant plus d'un an.
- Définissez votre tranche d'imposition à long terme (0%, 15% ou 20%) et votre tranche de revenu ordinaire.
- Ajoutez un taux d'imposition de l'État si celui-ci taxe les plus-values, puis comparez la ligne de l'économie réalisée à long terme.
Méthode de calcul
La durée de détention constitue le levier le plus important du calcul. Les actifs détenus depuis plus d'un an bénéficient de taux préférentiels à long terme de 0%, 15% ou 20% selon le revenu imposable; tout actif détenu un an ou moins est imposé comme un revenu ordinaire, dont le taux fédéral peut atteindre 37%. Le délai se calcule à partir du lendemain de l'acquisition jusqu'au jour de la cession, et un seul jour manquant suffit à requalifier la totalité du gain en revenu ordinaire.
Le prix de revient est la source d'erreurs la plus fréquente. Il inclut les commissions d'achat et, pour les fonds, chaque dividende réinvesti déjà imposé les années précédentes. Les omettre revient à payer deux fois l'impôt sur les mêmes sommes. Les courtiers transmettent le prix de revient pour la plupart des titres acquis après 2011, mais les actifs reçus en héritage bénéficient d'une réévaluation à la valeur au jour du décès et les dons reprennent le prix de revient du donateur, deux éléments qui ne figurent pas systématiquement sur le formulaire 1099-B.
Cette estimation ne tient pas compte de plusieurs subtilités bien réelles : la taxe de 3,8% sur les revenus nets de placement (NIIT) qui s'applique au-delà de 200 000 $ pour un célibataire ou 250 000 $ pour un couple marié, le fait que les tranches à long terme dépendent du revenu de sorte qu'une forte plus-value peut faire basculer une partie d'elle-même dans une tranche supérieure, et les règles locales allant de l'exonération totale à la taxation comme revenu ordinaire. Les moins-values s'imputent sur les plus-values dollar pour dollar et sur les revenus ordinaires jusqu'à concurrence de 3 000 $ par an, le solde étant reportable indéfiniment.
Formule et références
Plus-value = produit de vente − prix de revient; impôt = plus-value × taux applicable (long terme 0/15/20%, ou tranche ordinaire si détenu ≤ 1 an) + taux de l'État
IRS Publication 550, Investment Income and Expenses; barèmes des plus-values IRC §1(h); taxe sur les revenus nets de placement IRC §1411.
Exemple de calcul
Actions achetées 10 000 $ et vendues 18 000 $ après deux ans, taux long terme de 15%, tranche de revenu ordinaire de 24%.
- Plus-value = 18 000 − 10 000 = 8 000 $, soit un rendement de 80%.
- Impôt fédéral à long terme = 8 000 × 15% = 1 200 $.
- Produit net après impôt = 18 000 − 1 200 = 16 800 $.
- En cas de vente dans l'année : 8 000 × 24% = 1 920 $.
1 200 $ d'impôt fédéral, et le fait d'avoir conservé l'actif plus d'un an a permis d'économiser 720 $, soit 9% de la plus-value totale.
Questions fréquentes
Quelle est la durée requise pour le long terme ?
Plus d'un an, calculé à compter du lendemain de l'achat jusqu'au jour de la vente. Une durée d'un an jour pour jour reste considérée comme du court terme.
Les moins-values peuvent-elles réduire mes impôts ?
Oui. Les moins-values compensent les plus-values sans plafond, et jusqu'à 3 000 $ de moins-value nette peuvent être imputés sur le revenu ordinaire chaque année, le reste étant reportable.
Ces règles s'appliquent-elles à ma résidence principale ?
Les résidences principales bénéficient d'une exonération distincte de 250 000 $ pour une personne seule ou 500 000 $ pour un couple marié sur les gains, sous réserve d'y avoir vécu pendant deux des cinq dernières années.
Qu'est-ce que la contribution sur les revenus nets de placement (NIIT) ?
Une taxe additionnelle de 3,8% sur les revenus de placement au-delà de 200 000 $ pour un célibataire ou 250 000 $ pour un couple marié déclarant conjointement. Elle n'est pas incluse dans cette estimation.